Dix mois de prison pour contrebande de tabac
JUSTICE. Le propriétaire d’une entreprise de transport de Saint-Michel a récemment été condamné à dix mois de prison pour avoir illégalement introduit au Canada 8320 kilos de tabac, le 16 septembre 2016, à Saint-Bernard-de-Lacolle.
De plus, il doit acquitter une amende de 5000 $ dans un délai de deux ans. En imposant cette peine, le juge Éric Simard a tenu compte des quantités de tabac en cause et la valeur des droits éludés.
« Par conséquent, le tribunal estime que la dissuasion générale envers les personnes impliquées dans ce genre d’activité criminelle devient un facteur déterminant et essentiel dans le cas à l’étude. La peine imposée doit servir à dissuader toute personne qui désire s’impliquer, à quelque titre que ce soit, dans le trafic illicite des cigarettes », a dit le juge.
Le chauffeur qui travaillait pour l’accusé avait refusé de se présenter au poste douanier canadien sans avoir pu obtenir tous les documents rattachés à la cargaison. L’accusé était allé le rejoindre et avait pris le volant du camion.
En arrivant au poste frontalier, les deux hommes avaient été arrêtés. Un avis de guet alertant les agents des services frontaliers avait été émis. Les boîtes de tabac ont été trouvées dans la remorque du camion transportant des endives.